Mentions légales

Le site www.millezime.fr regroupe des informations générales accessibles à tous publics.

Éditeur

Millezime
28 rue Ambroise Paré – 37400 Amboise – France
SIREN 482 361 672

Hébergeur

Infomaniak Network
Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge – Suisse
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648

Le fait de consulter ce site implique l’acceptation et l’application des présentes conditions que Millezime se réserve de droit de modifier à tout moment.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant le site www.millezime.fr sont la propriété de Millezime. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Millezime est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La marque et le logo 64°nord figurant sur le site sont déposés et lui appartiennent. Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo sans autorisation préalable et écrite de Millezime est prohibée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « Copyright Millezime Tous droits réservés »

Responsabilité/Exclusion

Millezime met tout en œuvre pour diffuser des informations mises à jour régulièrement et actualiser des liens vers d’autres sites, conformes aux réglementations en vigueur. Toutefois Millezime ne saurait garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’exhaustivité des informations figurant sur le site. En conséquence, Millezime décline toute responsabilité : Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ; Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Millezime aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies sur les formulaires de ce site sont destinées uniquement à Milezime dans le but de répondre à votre demande et de gérer ces données dans le cadre d’opérations de prospection dont vous nous donnez votre accord par validation de notre formulaire. Elles sont envoyées par mail au service chargé de vous répondre.
Les informations recueillies sur nos mini-formulaires (abonnement au blog…) sont destinées à vous envoyer les éléments demandés. Elles sont enregistrées automatiquement chez un prestataire qui en gère la diffusion, est conforme au RGPD et en garantie la sécurité.
Toutes les données collectées sont conservées pendant 3 ans maximum, 10 ans maximum pour les commandes, puis supprimées en cas d’inactivité. En aucun cas, Millezine ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
Conformément à la loi n°78-17 modifiée du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition pour motifs légitimes aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez adresser votre demande par courrier recommandé avec avis de réception à Millezime – 28 rue Ambroise Paré – 37400 Amboise.

Les cookies

Les cookies sont des petits fichiers texte qui sont installés sur votre navigateur ou votre périphérique lorsque vous visitez notre site. Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement de notre site (cookies de session) et pour mesurer son audience (compter le nombre de visiteurs et connaître leurs parcours) et réaliser des statistiques.
Ces cookies nous permettent d’améliorer votre expérience sur notre site, mais aucune information permettant de vous identifier personnellement est conservée.
Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options vous permettant de régler la gestion de vos cookies. Veuillez noter que si vous choisissez de bloquer nos cookies, votre navigation risque d’en être affectée, et certaines fonctionnalités de notre site seront désactivées. Si vous configurez votre navigateur pour supprimer tous les cookies, les préférences de navigation ainsi que les données saisies seront effacées à la fermeture de voter navigateur.
Veuillez noter qu’à moins que vous n’ayez réglé les paramètres de votre navigateur de façon à refuser les cookies, notre système émettra des cookies dès que vous vous rendrez sur notre site.
Pour en savoir plus sur les cookies, nous vous invitons à consulter la page de la CNIL : Cookies : les outils pour les maîtriser.

Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.

Dernière mise à jour : 3 juillet 2018

Share This